Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHOUANE Louis Henri
/
Violette de Toulouse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Violette de Toulouse
CHOUANE Louis Henri

Numéro de dépôt :
3783692
Date de dépôt :
20/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2020
Violette de Toulouse de CHOUANE Louis Henri

Présentation de la marque Violette de Toulouse

Déposée le 20 novembre 2010 par CHOUANE Louis Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Violette de Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est CHOUANE Louis Henri domicilié(e) Le Pont d'Ouin - 49300 CHOLET - Le Puy St Bonnet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOUANE Louis Henri domicilié(e) Le Pont d'Ouin - 49300 CHOLET - Le Puy St Bonnet - France.

La marque Violette de Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Violette de Toulouse est expirée depuis le 20 novembre 2020.


CHOUANE Louis Henri - Le Pont d'Ouin - 49300 CHOLET - Le Puy St Bonnet - France


CHOUANE Louis Henri - Le Pont d'Ouin - 49300 CHOLET - Le Puy St Bonnet - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.